Politique de confidentialité

1. Qui traite vos données ?

Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : nom ou raison sociale, adresse]. Contact pour toute question sur vos données : [À COMPLÉTER : adresse e-mail dédiée], ou le formulaire support de type « Compte » (« Une demande sur mes données »). [À COMPLÉTER s’il y a lieu : coordonnées du délégué à la protection des données.]

2. Quelles données, pourquoi, sur quelle base, combien de temps ?

Création et gestion du compte — adresse e-mail, mot de passe (stocké haché, jamais en clair), pseudo, prénom facultatif, langue, déclaration d’avoir 15 ans ou plus, version et date d’acceptation des CGU ; avec Google : identifiant et adresse e-mail Google. Base : exécution du contrat (CGU). Durée : jusqu’à la suppression du compte, ou un an sans connexion.

Fonctionnement du Service — progression, cartes et paquets, réglages, grilles, historique des révisions. Base : exécution du contrat. Durée : celle du compte.

Fonctions d’intelligence artificielle — textes ou enregistrements que vous soumettez, compteurs d’utilisation (quotas). Base : exécution du contrat ; intérêt légitime pour les quotas. Durée : journaux d’utilisation conservés 90 jours ; contenus soumis non conservés au-delà du traitement, sauf mise en cache technique des réponses.

Support — tickets, pièces jointes, e-mail de réponse ; pour un ticket « Compte », un administrateur peut consulter l’état de votre compte (connexions récentes, changements). Base : intérêt légitime (assistance, sécurité). Durée : [À COMPLÉTER, ex. 3 ans après la clôture du ticket] ; supprimés avec le compte pour les tickets rattachés.

Sécurité et prévention des abus — journaux techniques (adresse IP, date, événements de connexion), vérification anti-robot. Base : intérêt légitime et obligations légales. Durée : [À VÉRIFIER : 1 an maximum pour les journaux de connexion].

E-mails liés au compte — codes de vérification, alertes de sécurité, rappels avant suppression pour inactivité. Base : exécution du contrat. Aucune prospection commerciale n’est envoyée sans votre consentement.

3. Qui reçoit vos données ?

Les personnes habilitées de l’Éditeur et nos sous-traitants, chacun pour sa mission : Supabase (base de données, authentification, stockage — [À COMPLÉTER : région]), [À COMPLÉTER : hébergeur du serveur web], OpenAI (fonctions d’IA), Google Cloud (synthèse et reconnaissance vocales ; connexion Google si vous la choisissez), Resend (envoi des e-mails, région UE), Cloudflare (vérification anti-robot Turnstile), Mapbox (carte, télémétrie désactivée), Langfuse (suivi technique des requêtes d’IA, UE).

Vos données ne sont ni vendues, ni louées, ni utilisées à des fins publicitaires.

4. Transferts hors de l’Union européenne

Certains sous-traitants sont établis ou ont accès aux données hors de l’UE (notamment aux États-Unis). Ces transferts sont encadrés par la décision d’adéquation « Data Privacy Framework » lorsque le prestataire y adhère, ou par les clauses contractuelles types de la Commission européenne. [À VÉRIFIER pour chaque prestataire.]

5. Sécurité

Chiffrement des échanges (HTTPS), mots de passe hachés et soumis à la recommandation CNIL (12 caractères et 4 types), codes de vérification à usage unique valables 10 minutes, ré-authentification pour les actions sensibles, contrôle d’accès au niveau de la base de données, vérification anti-robot, accès administrateur limité et journalisé.

6. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès.

Directement dans Paramètres › Compte : modifier pseudo, prénom, adresse e-mail et mot de passe ; télécharger toutes vos données (fichier JSON) ; supprimer votre compte.

Pour toute autre demande : [À COMPLÉTER : e-mail] ou le formulaire support « Une demande sur mes données ». Une réponse vous est apportée dans un délai d’un mois, prolongeable de deux mois si la demande est complexe. Une preuve d’identité peut être demandée en cas de doute raisonnable.

7. Réclamation

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL (cnil.fr, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07).

8. Mineurs

Le Service est réservé aux personnes de 15 ans ou plus. Si vous apprenez qu’un mineur de moins de 15 ans a créé un compte, signalez-le au support : le compte sera supprimé.

9. Cookies et traceurs

Seuls des cookies et un stockage local strictement nécessaires sont utilisés ; ils sont exemptés de consentement. Détail sur la page Cookies.

10. Modifications

Cette politique peut évoluer. En cas de changement important, vous en êtes informé par e-mail ou à votre prochaine connexion.